Chauffe Marcel - La Prime Coup de Pouce Rénovation Performante d'une Maison Individuelle
Le Coup de pouce Rénovation performante d’une maison individuelle est une prime qui est attribuée pour la rénovation globale de votre maison individuelle.
Cette rénovation globale doit correspondre à un ensemble de travaux, dit bouquet de travaux. Ces travaux doivent permettre de baisser d’au moins 55 % la consommation annuelle d’énergie primaire sur les usage de chauffage, de refroidissement et de production d’eau chaude.
Cette aide s’inscrit dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE).
Avant l’engagement des travaux, il faut obligatoirement réaliser un audit énergétique pour définir les travaux à réaliser.
Vous pouvez bénéficier de la prime si vous êtes propriétaire d’une maison individuelle qui a été construite depuis plus de 2 ans.
Votre maison doit être située en France métropolitaine
Il peut s’agir de votre résidence principale ou secondaire.
Si vous êtes locataire d’une maison individuelle, vous pouvez présenter le dispositif de la prime Coup de pouce Rénovation performante d’une maison individuelle à votre propriétaire pour l’inciter à faire réaliser des travaux.
Tous les ménages peuvent bénéficier de la prime. Mais les montants sont différents selon que vous êtes considéré ou non comme un ménage aux revenus modestes.
Les revenus retenus sont les revenus fiscaux de référence (RFR) de l’année N-2 (soit 2021 pour les demandes faites en 2023).
Plafonds de ressources pour les ménages aux revenus modestes
Composition du foyer | Île-de-France | Autre région |
---|---|---|
1 personne | 27 343 € | 20 805 € |
2 personnes | 40 130 € | 30 427 € |
3 personnes | 48 197 € | 36 591 € |
4 personnes | 56 277 € | 42 748 € |
5 personnes | 64 380 € | 48 930 € |
Par personne supplémentaire | + 8 097 € | + 6 165 € |
Si vos ressources dépassent ces plafonds, vous n’êtes pas considéré comme étant un ménage aux revenus modestes, mais vous pouvez quand même toucher la prime.
Pour pouvoir bénéficier de la prime, vos travaux doivent être engagés (devis signé) avant le 31 décembre 2025 et achevés avant le 31 décembre 2026.
Ils doivent correspondre aux critères de la fiche Rénovation globale d’une maison individuelle du ministère chargé de la transition écologique.
Ces travaux consistent à mettre en œuvre un ensemble de travaux.
Vos travaux doivent permettre d’atteindre une baisse de consommation annuelle en énergie primaire (sans déduction de la production d’électricité que vous consommez ou vendez) sur le chauffage, le refroidissement et la production d’eau chaude sanitaire d’au moins 55 %.
Avant de demander la prime, il faut obligatoirement faire réaliser un audit énergétique de votre maison.
Cet audit permet de connaître les caractéristiques énergétiques et thermiques de votre maison.
Il permet également de définir les travaux à effectuer pour améliorer la performance énergétique de votre maison et quantifier les consommations d’énergie correspondantes avant et après travaux.
Pour faire votre demande de prime, vous devez respecter les étapes suivantes :
Sélectionner une entreprise qui a signé la Charte Coup de pouce Rénovation performante d’une maison individuelle .
Accepter l’offre de l’entreprise correspondant à vos travaux avant de signer le devis de vos travaux
Sélectionner un professionnel RGE pour la réalisation de vos travaux.
Signer le devis proposé par le professionnel RGE
Faire réaliser vos travaux par ce professionnel
Mettre à jour l’étude énergétique sur la base des travaux effectivement réalisés, lorsque les travaux mis en œuvre diffèrent des travaux préconisés
Envoyer les pièces justificatives de vos travaux (audit énergétique, factures, attestation sur l’honneur signée par vous-même et remise par l’entreprise qui récapitule les travaux)
Les factures doivent absolument mentionner la liste des travaux réalisés avec leurs niveaux de performance en respectant les exigences de la fiche Rénovation globale d’une maison individuelle du ministère chargé de la transition écologique.
Le montant de la prime varie en fonction des offres des entreprises signataires de la charte Coup de pouce, mais ils doivent respecter un certain montant minimum.
Ces montants sont calculés en euros par mégawatt-heure (MWh). Ils diffèrent selon la consommation annuelle d’énergie primaire obtenue après vos travaux.
La prime est versée :
Soit par virement bancaire ou par chèque
Soit déduite de votre facture
Soit sous une autre forme (par exemple, en bons d’achat) convenue avec la personne avec qui vous avez signé le contrat de prestation
Oui, la prime est cumulable avec les aides suivantes :
D’autres aides locales peuvent compléter la prime. Pour cela, vous pouvez vous renseigner auprès de votre mairie.
En favorisant la baisse de la consommation en énergie, nous participons pleinement à la transition énergétique et au respect de l’environnement.
Nous prônons la consommation locale et mettons en avant le « fabriqué en France »
Chauffe Marcel est prêt !
Une question ou besoin d’aide ? Réservez un rendez-vous avec Marcel ?